Déposée le 17 juillet 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ABEILLES SANTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PAVILLON DES ABEILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-34 du 25 août 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ABEILLES SANTE domicilié(e) 23 bis Avenue du Mamelon Vert - 65110 - Cauterêts - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 150 906 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, A.P.I. Conseil, Société par actions simplifiée, M. Lerbs Alexander domicilié(e) 4 rue Jules Ferry, Bâtiment Newton - Technopôle Hélioparc - 64000 - PAU - France.
La marque PAVILLON DES ABEILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3040970.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ABEILLES SANTE, Société par actions simplifiée - 23 bis Avenue du Mamelon Vert - 65110 - Cauterêts - France - SIREN 388150906
A.P.I. Conseil, Société par actions simplifiée, M. Lerbs Alexander - 4 rue Jules Ferry, Bâtiment Newton - Technopôle Hélioparc - 64000 - PAU - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-51
Publication - Publication le 25 août 2000 au BOPI 2000-34
Renouvellement sans limitation le 22 mars 2010 n°2435248 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-22
Inscription le 6 juin 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°602437 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-06
Inscription le 2 avril 2020 - Modification d'un mandataire n°784298 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-04-02
Renouvellement sans limitation le 25 février 2020 n°2740705 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-02-25
Produits cosmétiques. Savons. Parfums, crèmes, shampooings, dentifrices, huiles essentielles, cire pour meubles et produits en cuir. Produits solaires. Déodorants. Tous ces produits sont naturels et à base de propolis. Bougies à base de cire d'abeilles. Gelée royale à usage médical. Sirop et extrait à la propolis à usage pharmaceutique. Gélules et comprimés à la propolis ayant pour but de drainer et d'éliminer les toxines, à usage pharmaceutique. Gommes à la propolis pour l'hygiène bucco-pharyngée, à usage pharmaceutique. Cédéroms, cassettes liés au domaine de l'apiculture, du miel et des abeilles. Manuel. Livres, guides. Prospectus liés au domaine de l'apiculture. Du miel et des abeilles. Meubles pour abeilles et présentoir de produits de la ruche Vêtements Confitures, gelées, compotes. Tous ces produits sont biologiques. Miel. Propolis pour l'alimentation humaine (apiculture). Gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical). Gélules et comprimés à la propolis ayant pour but de drainer et d'éliminer les toxines, non à usage pharmaceutique. Gommes à la propolis pour l'hygiène bucco-pharyngée, non à usage pharmaceutique. Confiserie. Pâtisserie, gâteaux. Biscuits, thé. Tous ces produits sont biologiques. Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni transformés ; Plantes, pollen. Sirops et extraits à la propolis non à usage pharmaceutique. Projection de films dans le domaine de l'apiculture, du miel et des abeilles éducation, formation, divertissement. Stages d'initiation à l'apiculture ateliers de découvertes, production de vidéos, publication de livres. Toutes ces activités sont liées au domaine de l'apiculture, du miel et des abeilles.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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